Déposée le 11 août 2004 par MITSUI NORIN Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MITSUI TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est MITSUI NORIN Co., LTD. domicilié(e) 2-11, Nishi-Shinjuku 3-Chome, Shinjuku-ku Tokyo,Japon - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque MITSUI TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Thé, café, cacao. Eaux, boissons non alcoolisées, boissons non alcoolisées à base de jus de fruits, boissons à base de petit-lait, jus de légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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